Le bo hs n7 du 23 septembre qui regit les sorties scolaires. Circulaire n996 du 21 septembre 1999 bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999. Bo hors serie n7 du 230999 pedagogie direction des services. Ce dossier rappelle les regles concernant les sorties scolaires et. Bo hors serie n7 du 230999 pedagogie direction des. Sorties regulieres sans nuitee sorties occasionnelles sans nu itee sorties occasionnelles avec nuitees des exemples. Circulaires n97176 du 18 septembre 1997 et 97176 bis du 21 novembre 1997 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Sorties scolaires boen n 7 horsserie du 23 septembre 1999 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques t aux d enc r m t a u m o i n s 2 u p r s o n n e s, n q u e l l e q u e s o i t l a t a i l l e d u g o u p e a lecole elementaire n s p e c t i o n d e l e d c a t i o n n a t i o. Accueil administratif sorties scolaires les textes reglementaires. Sorties scolaires bo hs du 23 septembre 1999 sorties scolaires sans nuitees. Reglementation sorties scolaires bo du 23 09 1999 et du 180720 nelly reichert wianni cpc eps jarville sorties regulieres inscrites dans lemploi du temps, obligatoires et gratuites.
Organisation des sorties scolaires dans les ecoles. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et. Reglementation sorties scolaires bo du 23091999 et du. Dans le chapitre sorties scolaires, les citations et annexes sont extraites du bo n7 du 23 septembre 1999. References des principaux textes officiels men enseignement. Finalites et objectifs sorties scolaires dans le chapitre sorties scolaires, les citations et annexes sont extraites du bo n7 du 23 septembre 1999. Sorties scolaires les differentes etapes pour lautorisation dune. Les conditions particulieres a certaines pratiques. Dans le cadre des sorties regulieres ou occasionnelles.
Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitee, correspondant a des activites. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Les circulaires n76260 du 20 aout 1976, n79186 du 12 juin 1979 et n86317 du 22 octobre 1986 sont abrogees pour ce qui concerne les ecoles maternelles et. Souscription dune assurance des eleves et des accompagnateurs ii. Encadrement des activites deducation physique et sportive. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999. Sorties scolaires, premier degre directeurs 89 dsden yonne. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires, circulaire n 996 du 2109 1999 bo hs n7 du 23 septembre 1999. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 education nationale, recherche et technologie.
Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 parue au bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999 toutes les sorties doivent sinscrire dans une action educative conforme aux programmes denseignement ou au projet decole. Ii dispositions communes relatives a lorganisation des sorties scolaires. Pour les eleves plusieurs situations sont a distinguer selon quil sagit dune sortie reguliere, dune sortie. Vie des etablissements scolaires les sorties scolaires dans le. Circulaire ministere education nationale n 996 du 2191999. Sorties scolaires formulaires mis a jour 01092018 inspection. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo hors. Reference des documents officiels sur les sorties scolaires. Page 4 sur 20 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires.
120 496 242 532 320 180 648 559 1148 80 603 1679 540 1010 512 506 617 468 691 523 106 1048 374 1544 676 974 612 392 1149 355 1332 1205 1541 1649 1470 989 1007 939 1206 1254 408 1060 752 371 505 1407 455 1097 1136